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Mentions Légales

Identité de l’éditeur du site
Nom commercial : Théo Lefebvre (lapousse
Email : contact@lapousse.fr
Téléphone : +33 6 99 49 77 54
Numéro SIRET : 934 808 031 00017

Hébergeur Le site est hébergé par Squarespace et le nom de domaine est enregistré chez OVH. Pour plus d’informations sur l’adresse et le contact de Squarespace, veuillez consulter leur site officiel.

Politique de Confidentialité

Collecte des données Aucune donnée personnelle ou autre information n’est collectée sur ce site.

Conditions Générales de Vente (CGV)

NATURE DES SERVICES

La pousse propose des services de création de logo, d’identité visuelle, de site internet, ainsi que des services complémentaires en design graphique.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les créations (l’image de marque, les logos, la propriété intellectuelle, les identités visuelles, supports de communication et autres) proposées par le studio lapousse demeurent son entière propriété jusqu’à la livraison complète, le paiement intégral des sommes dues et la clôture officielle du projet.

Aucune utilisation ou modification des concepts soumis ne peut être faite avant la finalisation du projet et le paiement intégral des frais convenus. Une fois le paiement effectué, le studio lapousse cède tous les droits d’utilisation des travaux, sans limite de temps, au client.

RESPONSABILITÉ ET UTILISATION

Le studio lapousse ne peut être tenu responsable de l’utilisation des créations une fois le projet livré et accepté. Toute modification non approuvée du travail fourni après livraison exonère le studio lapousse de toute responsabilité.

Les fichiers sources ne font pas partie des livrables de base et représentent un coût supplémentaire de 100 EUR par fichier de création.

DÉLAIS ET PRODUCTION

Les délais de production sont établis en fonction des informations et des approbations fournies par le client. Tout retard de validation, demande de modification majeure ou ajout en cours de projet peut entraîner une révision du calendrier et des coûts.

Tout ajustement qui s’avère nécessaire sera toujours discuté en amont entre le studio lapousse et le client.

RÉVISIONS ET CORRECTIONS

Chaque projet inclut (2) rondes de révisions par création. Toute modification supplémentaire sera facturée au taux horaire en vigueur. Les révisions doivent être demandées dans un délai maximal de (3) jours après la livraison des livrables. Passé ce délai, toute correction sera considérée comme une nouvelle demande et pourra entraîner des frais supplémentaires.

PAIEMENTS ET MODALITÉS

Le studio lapousse demande le paiement du montant total à la livraison des fichiers finaux et à la clôture du mandat. Les frais de virement internationaux seront pris en charge par le client. Tout retard suivant la date d’échéance de la facture entraîne des frais de 5% par mois, calculés dès le premier jour de retard.

TARIFICATION EXCÉDENTAIRE

Toute demande supplémentaire ou hors devis et contrat sera facturée au taux de 80 EUR de l’heure. Tout ajout au projet devra être discuté au préalable avant sa mise en production.

Les coûts associés seront déterminés en conséquence.

ANNULATION ET REMBOURSEMENT

En cas d’annulation du projet par le client, les frais pour le travail déjà effectué restent dus.

Aucun remboursement ne sera accordé pour les phases déjà complétées. Le studio lapousse se réserve le droit d’annuler un projet si les conditions de travail ne sont pas respectées ou en cas de non-paiement des sommes dues.

Pour toute question, n’hésitez pas à contacter lapousse à contact@lapousse.fr